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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GETELEC
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GETELEC (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1462609
Date de dépôt :
28/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/04/2008
Marque figurative de GETELEC

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) GETELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GETELEC domicilié(e) 75, rue Condorcet, 92140 CLAMART (dossier no 2106809) - France et immatriculée sous le numéro RCS 692 050 594 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) (dossier no 2106809) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1462609.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 06 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 28 avril 2008.

GETELEC a également déposé les autres marques suivantes : NEGAFLUX , IONITRON , NEGAFLUX , IONITRON , KAP , TECH SERT , VICTORIA TECHNOLOGIES , NEGATRON


GETELEC (société anonyme) - 75, rue Condorcet, 92140 CLAMART (dossier no 2106809) - France - SIREN 692050594


CABINET MOUTARD - (dossier no 2106809) - France


Renouvellement sans limitation le 3 février 1998 n°2106809 - Publication au BOPI 1998-02-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-40

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincailerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Plaques ou pièces découpées de blindage radioélectrique réalisées en ces métaux.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques. Silicones chargés utilisés comme matériaux de blindage radioélectrique.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.